Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CENTRALE D APPROVISIONNEMENT DE L ARMORIQUE (SCARMOR
/
PRODUIT PAR DES VACHES BRETONNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUIT PAR DES VACHES BRETONNES
SOCIETE CENTRALE D APPROVISIONNEMENT DE L ARMORIQUE (SCARMOR), Société anonyme

Numéro de dépôt :
4030925
Date de dépôt :
09/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/09/2023
PRODUIT PAR DES VACHES BRETONNES de SOCIETE CENTRALE D APPROVISIONNEMENT DE L ARMORIQUE (SCARMOR

Présentation de la marque PRODUIT PAR DES VACHES BRETONNES

Déposée le 9 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CENTRALE D APPROVISIONNEMENT DE L ARMORIQUE (SCARMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PRODUIT PAR DES VACHES BRETONNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CENTRALE D APPROVISIONNEMENT DE L ARMORIQUE (SCARMOR domicilié(e) Bel Air - 29800 - LANDERNEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 020 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SCHMIT CHRETIEN, Mme CONTER Agathe domicilié(e) 4 rue de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque PRODUIT PAR DES VACHES BRETONNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUIT PAR DES VACHES BRETONNES est expirée depuis le 9 septembre 2023.

SOCIETE CENTRALE D APPROVISIONNEMENT DE L ARMORIQUE (SCARMOR a également déposé les autres marques suivantes : MODA FIRENZE , CONCU COUPE COUSU EN BRETAGNE , Les Eleveurs de Bretagne FAITES NOUS CONFIANCE , 100% confectionné en Bretagne , LES ELEVEURS DE BRETAGNE FAITES NOUS CONFIANCE , TERRE DE BRETAGNE , l'équipe des Chefs , BREIZH MOD , PONDU PAR UNE POULE BRETONNE , Les Eleveurs de Bretagne


SOCIETE CENTRALE D APPROVISIONNEMENT DE L ARMORIQUE (SCARMOR), Société anonyme - Bel Air - 29800 - LANDERNEAU - France - SIREN 637020819


Cabinet SCHMIT CHRETIEN, Mme CONTER Agathe - 4 rue de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée « Volailles de Bretagne » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie à l'exception du pâté ; pâté bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée « Pâté de Campagne Breton » ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ou de volaille bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée « Volaille de Bretagne » ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Plats préparés et cuisinés à base de poissons et/ou de viande et/ou de volaille bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée « Volailles de Bretagne » et/ou de légumes ; plats préparés et cuisinés à base d'oeufs ; mets à base de poisson et/ou de viande et/ou de volaille bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée « Volaille de Bretagne » et/ou de légumes ; mets à base d'oeufs ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farine bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée « Farine de Blé Noir de Bretagne-Gwinhiz du Breizh » et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtes pour pâtisseries et gâteaux, confiserie, glaces comestibles, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Plats préparés et cuisinés à base de viande et/ou de poisson et/ou de volailles bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée « Volaille de Bretagne » et/ou de légumes et de féculents ; plats préparés à base d'oeufs et/ou de légumes et de féculents ; préparations culinaires à base de viande, et/ou de poisson et/ou de volaille bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée « Volaille de Bretagne » et/ou de légumes et de féculents ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages. Plats préparés à base de fruits ou légumes frais.